Panier  

Aucun produit

0,00 € Expédition
0,00 € Total

Panier Commander

Paiement sécurisé
Contactez nous
Conditions de livraisons Créez votre compte pro Satisfait ou remboursé

Volet Visio Profalux

À découvrir : nos volets Visio Profalux sur mesure !
Voir




Mentions légales

MENTIONS LÉGALES EASY VOLETS

 

Objet du site

 

Le site internet www.easyvolets.com est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet. Il permet de proposer à la vente des pièces détachées de volets roulants et stores ainsi que des équipements de fermeture sur mesure à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site.

 

Conditions d'utilisation

 

Editeur : Le site easy volets est produit par la société ABC VOLET avec le nom d'enseigne easy volets, SARL au capital de 7.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Annecy sous le numéro 800 329 351, dont le siège social est situé au : 9, route de Doran, 74700 Sallanches.

 

Easy Volets est enregistrée à la Cnil sous le numéro : 1698592

 

Toute correspondance est à adresser à:

 

Easy Volets

9, route de Doran

74700 Sallanches

Tél : 04 50 91 41 04

 

Directeur de publication : Elphège Boulic 

Site hébergé par 1&1 internet SARL - 7, place de la Gare - 57201 Sarreguemines - France.


En conséquence, easy volets décline toute responsabilité :

- pour toute interruption du site ;

- pour toute survenance de bogues ;

- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site ;

- pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site;

- et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences y compris notamment les coûts pouvant survenir de l'acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

 

Protection des données personnelles

 

Easy volets s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute, qu'il serait amené à transmettre à easy volets pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant, qu'il peut exercer ou obtenir communication des informations le concernant en s'adressant à:

 

Easy Volets 

Service Clients 

9, route de Doran 

74700 Sallanches 

 

ou par mail

 

Liens

 

Le site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où easy volets ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, easy volets ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, easy volets ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

 

Crédit Photo

 

Les photos qui illustrent le site easy volets sont d' Alexandre Kauder pour studio Kauder Concept Photographie© .

 

Droit de propriété Easy Volets

 

Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de easy volets, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que l'interface qui vous est fournie par Easy Volets à cet effet.
Il est rappelé que ABC VOLET SARL est propriétaire de la marque easy volets, laquelle est régulièrement déposée auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), OMPI et OMHI. L'internaute reconnaît les droits exclusifs de celle-ci sur sa marque easy volets et s'interdit d'en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de easy volets. La société se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.